1D/5 (Cote)
Archives municipales de Lille
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 2013
Notes
Publié sur FranceArchives
Mots clés lieux
Mots clés matières
Mots clés typologiques
Particularité physique
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable
Particularité physique
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
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Mots clés matières
Particularité physique
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
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Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Présentation du contenu
Délibération, livret "règlement et tarif de l'octroi", arrêté préfectoral, rapport du maire, note manuscrite, délibération n°279/1 du 06/11/1935, lettre, extrait du journal officiel du 30/12/1937, séance du sénat du 27/12/1937, tableau des nouveaux tarifs général, observations, tableau de nomenclature des objets imposés, rapport.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
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Communicable
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