1D/5 - Dossiers de délibérations (28 juin 1955-1956)

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Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales de Lille

Origine

Mairie de Lille

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 2013

Mots clés lieux

Mots clés typologiques

Date

1931-1962

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Date

1952-1957

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Délibération n° 312 - Caisse autonome mutuelle des retraites des agents des chemins de fer secondaires d'intérêt général. Des chemins de fer d'intérêt local et des tramways de la Compagnie des tramways électriques de Lille et de sa banlieue. Contribution de la ville. Subvention de l'État.

Cote/Cotes extrêmes

1D/5/24141 (Cote)

Date

1955-1955

Particularité physique

papier

Présentation du contenu

Délibération, rapport du maire.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable