1D/5 - Dossiers de délibérations (1963-1964)

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Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales de Lille

Origine

Mairie de Lille

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 2013

Mots clés lieux

Mots clés typologiques

Date

1959-1964

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Date

1963

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Délibération n°63/1033 - Economat. Contrat d'entretien. Etablissements Tardieu et Merlen. Délibération, rapport du Maire, bordereau de transmission, correspondance, note, contrat d'entretien.

Cote/Cotes extrêmes

1D/5/29518 (Cote)

Date

1963-1963

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable