Mai 2018, arrêtés n° 10588 à 10705, tome 1.

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783W - Registre des arrêtés du Maire (2016-juin 2018).

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Registre des arrêtés du Maire (2016-juin 2018).

Cote/Cotes extrêmes

783W (Cote)

Date

Entre le 1er janvier 2016 et le 30 juin 2018

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales de Lille

Origine

Mairie de Lille / Direction Générale des Services / Conseil juridique - droit - instances / Instances

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 23/07/2021

Présentation du contenu

Ces registres ne comprennent pas les arrêtés du personnel, reliés à part et enregistrés par le pôle Ressources humaines depuis 2010.

Documents en relation

Les registres des arrêtés postérieurs à 1982 sont progressivement classés dans la rubrique 1.6 - Actes administratifs du cadre de classement des archives contemporaines.

Notes

Publié sur FranceArchives

Mots clés lieux

Lille (Nord, France)

Mots clés matières

Troisième mandat de Martine Aubry (2014-2020)

Mots clés producteurs

Mairie de Lille / Direction Générale des Services / Conseil juridique - droit - instances / Instances

Mots clés typologiques

arrêté du maire, registre

Troisième mandat de Martine Aubry : registre des arrêtés du Maire (2016-juin 2018)

Cote/Cotes extrêmes

783W/1-783W/50 (Cote)

Date

01/01/2016-30/06/2018

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable