1K/4 (Cote)
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 26/04/2024
Mots clés lieux
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Conservation 0 ans après 1983
Conditions d'accès
Communicable au bout de 0 ans à partir de 1983
Date
Particularité physique
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Conservation 0 ans après 1977
Conditions d'accès
Communicable au bout de 0 ans à partir de 1977
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Présentation du contenu
Tableau des résultats, circulaire, affiche de convocation des électeurs, note d'organisation, programme politique, extrait du Journal officiel, déclaration de candidature, feuille de pointage, état de répartition des bureaux de vote, liste des personnels, instructions aux personnels, coupure de presse, procès-verbal des opérations électorales, profession de foi, bulletin de vote, mémorandum.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Conservation 0 ans après 1959
Conditions d'accès
Communicable au bout de 0 ans à partir de 1959
Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).
Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.