Dispositions statutaires et traitements des fonctionnaires.

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9K/1 - Personnel municipal.

Déplier tous les niveaux

Personnel municipal.

Cote/Cotes extrêmes

9K/1 (Cote)

Date

1908-2000

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales de Lille

Importance matérielle

37 article(s)

Origine

Mairie de Lille

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 31/05/2024

Mots clés lieux

Lille (Nord, France)

Personnel municipal.

Cote/Cotes extrêmes

9K/1/1-9K/1/37 (Cote)

Date

1908-2000

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation 0 ans après 2000

Conditions d'accès

Communicable au bout de 0 ans à partir de 2000

Statut général du personnel des communes et des établissements publics communaux.

Cote/Cotes extrêmes

9K/1/1 (Cote)

Date

1908-1957

Particularité physique

papier

Présentation du contenu

Statuts.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation 0 ans après 1957

Conditions d'accès

Communicable au bout de 0 ans à partir de 1957