Aide à la recherche

1D/5 - Dossiers de délibérations (1932)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1D/5 (Cote)

Date

1884-1972

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales de Lille

Importance matérielle

657 article(s)

Origine

Mairie de Lille

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 2013

Notes

Publié sur FranceArchives

Mots clés lieux

Lille (Nord, France)

Mots clés matières

conseil municipal, Deuxième mandat de Roger Salengro (1929-1935)

Mots clés typologiques

délibération

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Délibération n°2140 - Concession du droit de circulation des ânes dans les squares et jardins.

Cote/Cotes extrêmes

1D/5/11534 (Cote)

Date

1931-1936

Particularité physique

papier

Présentation du contenu

Délibération, lettre, note, note manuscrite, formulaire de récépissé pour ordre, rapport, convention.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable