4F/1 (Cote)
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 12/07/2024
Mots clés lieux
Cote/Cotes extrêmes
Date
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Conservation 0 ans après 2006
Conditions d'accès
Communicable au bout de 0 ans à partir de 2006
Date
Particularité physique
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Conservation 0 ans après 2005
Conditions d'accès
Communicable au bout de 0 ans à partir de 2005
Date
Particularité physique
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Conservation 0 ans après 2005
Conditions d'accès
Communicable au bout de 0 ans à partir de 2005
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Présentation du contenu
Ordonnance, lettre du préfet de police.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Conservation 0 ans après 1921
Conditions d'accès
Communicable au bout de 0 ans à partir de 1921
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