1K/4 (Cote)
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 26/04/2024
Mots clés lieux
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Conservation 0 ans après 1983
Conditions d'accès
Communicable au bout de 0 ans à partir de 1983
Date
Particularité physique
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Conservation 0 ans après 1977
Conditions d'accès
Communicable au bout de 0 ans à partir de 1977
Date
Particularité physique
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Conservation 0 ans après 1955
Conditions d'accès
Communicable au bout de 0 ans à partir de 1955
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Présentation du contenu
Registre de déclaration des candidatures, programme politique, mémorandum, diagramme des résultats, affiche de convocation des électeurs, arrêté préfectoral de désignation des bureaux de vote et des lieux d'affichage, arrêté municipal de désignation des bureaux de vote et des lieux d'affichage, coupure de presse, tableau d'ordre du conseil municipal, liste des candidats, déclaration de candidature, bulletin de vote, profession de foi, tableau des résultats, tableau rectificatif de la liste électorale, diagramme des résultats.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Conservation 0 ans après 1955
Conditions d'accès
Communicable au bout de 0 ans à partir de 1955
Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).
Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.