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1D/5 - Dossiers de délibérations (1920)

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Cote/Cotes extrêmes

1D/5 (Cote)

Date

1891-1931

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales de Lille

Importance matérielle

615 article(s)

Origine

Mairie de Lille

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 2013

Notes

Publié sur FranceArchives

Mots clés lieux

Lille (Nord, France)

Mots clés matières

conseil municipal, Deuxième mandat de Gustave Delory (1919-1925)

Mots clés typologiques

délibération

Cote/Cotes extrêmes

1D/5/3738-1D/5/3534 (Cote)

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Délibération n°809 - Emprunt de trois millions de francs traité. Crédit foncier de France.

Cote/Cotes extrêmes

1D/5/3505 (Cote)

Date

1920-1921

Particularité physique

papier

Présentation du contenu

Délibération, procès-verbal, extrait de délibérations du Conseil municipal de Mézières du 22/12/1921, lettre, extrait du registre des délibérations du Conseil municipal de Verdun du 22/01/1921, rapport du maire, arrêté, modèle de délibération, arrêté départemental.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable