AG/351/1

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

AG/1-760 - Affaires générales

Déplier tous les niveaux

AG/1-760 - Affaires générales

Cote/Cotes extrêmes

AG/1-760 (Cote)

Date

s.d.

Mouvances et Tenements

Cote/Cotes extrêmes

AG/351/1-2 (Cote)

Date

1239-1774

AG/351/1

Cote/Cotes extrêmes

AG/351/1 (Cote)

Date

1239

Importance matérielle

88 pièces

Présentation du contenu

Le chapitres de S.Pierre, prétendant la mouvance de la rue sans pavé, contre le magistrat prenant le fait et cause de l'hôpital Comtesse, et sentence du 36 mai 1741, intervenu à ce sujet.

Conditions d'accès

Communicable

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.