Arrêtés municipaux.
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Cote :
2D/2
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Date :
1916-1982
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Présentation du contenu :
La sous-série 2D/2 comprend l'ensemble des registres des arrêtés municipaux de 1916 à 1982, y compris les arrêtés du personnel et les arrêtés relatifs aux aliénés mentaux.
Les registres antérieurs à 1916 ont été détruits lors de l'incendie de l'ancien hôtel de ville (Palais Rihour). Les arrêtés peuvent néanmoins être retrouvés dans les bulletins administratifs (sous-série 2D/4).
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Description physique :
Importance matérielle : 444 articles
- Origine : Mairie de Lille
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Mode de classement :
Entre 2016 et 2022, les dossiers de la sous-série 2D/2 ont fait l'objet d'un reclassement :
- Les arrêtés concernant la Ville de Lille et datés de 1983 à 2008 ont été reclassés et recotés au sein du versement 721W.
- Les arrêtés concernant le personnel du Conseil communal d'Action sociale ont été reclassés et recotés dans le versement 1031W.
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Sources complémentaires :
2D/4 - Bulletins administratifs
721W - Arrêtés municipaux de 1983 à 2008
1031W - Arretés du personnel du Conseil communal d'Action sociale de Lille de 1985 à 2006
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Notes :
Publié sur FranceArchives.
- Localité : Lille (Nord, France)
- Nature du contenu : arrêté du maire ; registre