2D/2 - Arrêtés municipaux

Arrêtés municipaux

Cote/Cotes extrêmes

2D/2 (Cote)

Date

1916-1982

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales de Lille

Importance matérielle

444 articles

Origine

Mairie de Lille

Présentation du contenu

La sous-série 2D/2 comprend l'ensemble des registres des arrêtés municipaux de 1916 à 1982, y compris les arrêtés du personnel et les arrêtés relatifs aux aliénés mentaux.

Les registres antérieurs à 1916 ont été détruits lors de l'incendie de l'ancien hôtel de ville (Palais Rihour). Les arrêtés peuvent néanmoins être retrouvés dans les bulletins administratifs (sous-série 2D/4).

Mode de classement

Entre 2016 et 2022, les dossiers de la sous-série 2D/2 ont fait l'objet d'un reclassement :

  • Les arrêtés concernant la Ville de Lille et datés de 1983 à 2008 ont été reclassés et recotés au sein du versement 721W.
  • Les arrêtés concernant le personnel du Conseil communal d'Action sociale ont été reclassés et recotés dans le versement 1031W.

Notes

Publié sur FranceArchives.

Mots clés lieux

Mots clés typologiques