1T - Permis de construire 1983-1984 et autres autorisations d'urbanisme

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Cote/Cotes extrêmes

1T/25001-1T/26000 (Cote)

Date

1977-2016

Notes

Publié sur FranceArchives.

Mots clés lieux

Mots clés typologiques

40 rue Leverrier.

Cote/Cotes extrêmes

1T/25726 (Cote)

Autres Cotes

PC83G0764 (Numéro métier)

Date

1983-1984

Présentation du contenu

Extension d'une habitation.

Conditions d'accès

Communicable au bout de 50 ans à partir de 1984 (Extraire la lettre de dénonciation)

Mots clés typologiques