Registres des arrêtés 2013 et comptes-rendus des commissions thématiques du mandat 2008-2014.
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Cote :
531W
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Date :
2008-2014
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Description physique :
Importance matérielle : 19 article(s)
- Origine : Mairie de Lille / Instances
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Modalités d'entrée :
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 27/02/2019
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Sources complémentaires :
Les arrêtés antérieurs à 1983 sont classés dans la sous-série 2D/2.
Les registres des arrêtés postérieurs à 1982 sont progressivement classés dans la rubrique 1.6 - Actes administratifs du cadre de classement des archives contemporaines.
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Notes :
Publié sur FranceArchives.
- Localité : Lille (Nord, France)
- Sujet : Deuxième mandat de Martine Aubry (2008-2014)