Registres des arrêtés du Maire (2013).

  • Cote :

    531W/1-531W/12

  • Date :

    2013-2013

  • Présentation du contenu :

    Ces registres ne comprennent pas les arrêtés du personnel, reliés à part et enregistrés par le pôle Ressources humaines depuis 2010.

  • Informations sur l'évaluation :

    conservation 0 ans après 2013

  • Nature du contenu : arrêté du maire ; registre
  • Mots-clés