Registres des arrêtés du Maire (2013).
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Cote :
531W/1-531W/12
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Date :
2013-2013
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Présentation du contenu :
Ces registres ne comprennent pas les arrêtés du personnel, reliés à part et enregistrés par le pôle Ressources humaines depuis 2010.
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Informations sur l'évaluation :
conservation 0 ans après 2013
- Nature du contenu : arrêté du maire ; registre