Recueils des actes administratifs, délibérations et arrêtés du Maire (2015).

  • Cote :

    647W

  • Date :

    2015

  • Présentation du contenu :

    Le recueil des actes administratifs est l'une des modalités de publicité des actes et délibérations à caractère réglementaire de la commune. Seuls les dispositifs des actes y sont obligatoirement publiés. Publié au minimum chaque trimestre, il est mis à disposition du public à la Mairie.

  • Description physique :

    Importance matérielle : 0,75 ml, 24 article(s)

  • Origine : Mairie de Lille / Instances
  • Modalités d'entrée :

    Type d'entrée : versement

    Date d'entrée : 31/03/2016

  • Notes :

    Publié sur FranceArchives.

  • Localité : Lille (Nord, France)
  • Sujet : Troisième mandat de Martine Aubry (2014-2020)
  • Nature du contenu : publication officielle ; texte officiel
  • Mots-clés