375W (Cote)
Archives municipales de Lille
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 02/12/2013
Présentation du contenu
Le recueil des actes administratifs est l'une des modalités de publicité des actes et délibérations à caractère réglementaire de la commune. Seuls les dispositifs des actes y sont obligatoirement publiés. Publié au minimum chaque trimestre, il est mis à disposition du public à la Mairie.
Mode de classement
En 2019, le versement 375W qui avait été décrit et coté à la boîte a été récolé a fait l'objet d'une recotation par recueil.
Notes
Publié sur FranceArchives.
Mots clés lieux
Mots clés producteurs
Mots clés typologiques
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