AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance générale

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Date

1066-1790

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales de Lille

Importance matérielle

327 articles articles

Origine

Archives anciennes (antérieures à 1790)

Notes

Publié sur FranceArchives.

Mots clés lieux

Cote/Cotes extrêmes

1-4;15879-15907 (Cote)

Date

1066-1786

Particularité physique

papier

Présentation du contenu

Les titres et chartes conservés dans le fonds dit des "pièces aux titres" sont transcrites dans un cartulaire composé de 33 volumes nommés registres aux titres.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés typologiques

Cote/Cotes extrêmes

15879-15892 (Cote)

Date

1066-1683

Présentation du contenu

Les 5 premiers de ces registres où sont transcrites les pièces originales furents fait en 1530-1531 par Pierre Hochart, procureur-syndic de 1518 à 1547 et par son clerc Charles aux Cauches.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Registre aux titres DD

Cote/Cotes extrêmes

15892 (Cote)

Date

1164-1681

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

NC Numérisé (Numérisé)