1D/5/1-892 (Cote)
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 2013
Notes
Publié sur FranceArchives
Mots clés lieux
Mots clés matières
Mots clés typologiques
Date
Particularité physique
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable
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Particularité physique
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
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Mots clés matières
Particularité physique
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
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Communicable
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Présentation du contenu
Décrets, arrêté, mandat de paiement, acte de cession, délibération, avis, procès-verbal et extrait du plan de la rue Charles Quint, certificats du conservateur du premier bureau des hypothèques de Lille, certificat du Maire de Lille, journaux.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable
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