1D/5 - Dossiers de délibérations (1880-1908)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1D/5/1-892 (Cote)

Date

1852-1910

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales de Lille

Importance matérielle

893 article(s)

Origine

Mairie de Lille

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 2013

Notes

Publié sur FranceArchives

Mots clés lieux

Mots clés matières

Mots clés typologiques

Date

1852-1910

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux

Mots clés matières

Mots clés typologiques

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Délibération n°1124 - Dégagement rue Parmentier.

Cote/Cotes extrêmes

1D/5/477 (Cote)

Date

1852-1908

Particularité physique

papier

Présentation du contenu

Mandat de paiement, décrets, arrêté, délibération, acte de vente, avis, journal, certificat du Maire de Lille, certificats du conservateur du premier bureau des hypothèque de Lille, procès-verbal d'adjudication avec extrait du plan de la rue Parmentier.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable