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1D/5 - Dossiers de délibérations (1909 - 1917)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1D/5/893-3346 (Cote)

Date

1838-1923

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales de Lille

Importance matérielle

915 article(s)

Origine

Mairie de Lille

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 2013

Notes

Publié sur FranceArchives

Mots clés lieux

Lille (Nord, France)

Mots clés matières

conseil municipal

Mots clés typologiques

délibération

Cote/Cotes extrêmes

1D/5/893-1D/5/3346 (Cote)

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés matières

Deuxième mandat de Charles Delesalle (1908-1912)

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Délibération n°553 - Achat rue des Trois Mollettes.

Cote/Cotes extrêmes

1D/5/952 (Cote)

Date

1838-1910

Particularité physique

papier

Présentation du contenu

Mandat de paiement, ordonnance, décrets, délibération, acte de vente, annonce de l'acquisition, journal, certificat du Maire de Lille, certificat du conservateur de première conservation des hypothèques de Lille, procès-verbal avec extrait du plan de la rue des Trois Mollettes, bon pour pouvoir.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable