Aide à la recherche

1D/5 - Dossiers de délibérations (1918 - 1919)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1D/5 (Cote)

Date

1879-1930

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales de Lille

Importance matérielle

836 article(s)

Origine

Mairie de Lille

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 2013

Notes

Publié sur FranceArchives

Mots clés lieux

Lille (Nord, France)

Mots clés matières

conseil municipal

Mots clés typologiques

délibération

Cote/Cotes extrêmes

1D/5/3302-1D/5/4276 (Cote)

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés matières

Troisième mandat de Charles Delesalle (1912-1919)

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Délibération n°2696 - Tarif de l'octroi. Révision.

Cote/Cotes extrêmes

1D/5/3741 (Cote)

Date

1913-1919

Particularité physique

papier

Présentation du contenu

Livret de règlement et tarif de l'octroi de la ville de Lille 01/01/1913, rapport du maire, tableau des nouveaux tarifs, délibération, arrêté municipal, état nominatif de la commission chargée de réviser les tarifs de l'octroi.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable