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1D/5 - Dossiers de délibérations (1920)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1D/5 (Cote)

Date

1891-1931

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales de Lille

Importance matérielle

615 article(s)

Origine

Mairie de Lille

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 2013

Notes

Publié sur FranceArchives

Mots clés lieux

Lille (Nord, France)

Mots clés matières

conseil municipal, Deuxième mandat de Gustave Delory (1919-1925)

Mots clés typologiques

délibération

Cote/Cotes extrêmes

1D/5/3738-1D/5/3534 (Cote)

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Délibération n°138 - Caisse de retraites. Personnel ouvrier.

Cote/Cotes extrêmes

1D/5/3820 (Cote)

Date

1920-1920

Particularité physique

papier

Présentation du contenu

État nominatif des ouvriers de plus de 35 ans et de moins de 43 ans, bordereau de transmission, arrêté municipal, lettre, rapport de l'ingénieur en chef des Ponts et Chaussées, note.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable