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1D/5 - Dossiers de délibérations (1928-1929)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1D/5 (Cote)

Date

1818-1990

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales de Lille

Importance matérielle

1016 article(s)

Origine

Mairie de Lille

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 2013

Notes

Publié sur FranceArchives

Mots clés lieux

Lille (Nord, France)

Mots clés matières

conseil municipal

Mots clés typologiques

délibération

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés matières

Premier mandat de Roger Salengro (1925-1929)

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Délibération n°2496 - Hospices. Aliénation de l'Hospice Wannoschot. Avis.

Cote/Cotes extrêmes

1D/5/9421 (Cote)

Date

1928-1928

Particularité physique

papier

Présentation du contenu

Délibération, arrêté préfectoral, rapport, extrait du registre aux délibérations de la commission administrative des Hospices de Lille de la séance du 12/05/1928, avis, lettre, rapport de l'ingénieur des Travaux publics de l'État, plan.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable