Délibération n°2192 - Accident. Sapeur-pompier Vincent. Règlement.

  • Cote :

    1D/5/9347

  • Date :

    1924-1931

  • Présentation du contenu :

    Délibération, délibération n°4096 du 14/09/1924, observations, note manuscrite, avis, note du secrétaire général, rapport du maire, notice, lettre, arrêté préfectoral, note, délibération n°758 du 11/05/1926, réquisition, rapport, rapport du maire, séance du Conseil municipal du 11/10/1927 de la ville de la Madeleine, tableau de calculs, renseignements.

  • Description physique :

    Particularité physique : papier

  • Informations sur l'évaluation :

    conservation

  • Accès et utilisation :

    Communicable