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1D/5 - Dossiers de délibérations (1928-1929)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1D/5 (Cote)

Date

1818-1990

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales de Lille

Importance matérielle

1016 article(s)

Origine

Mairie de Lille

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 2013

Notes

Publié sur FranceArchives

Mots clés lieux

Lille (Nord, France)

Mots clés matières

conseil municipal

Mots clés typologiques

délibération

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés matières

Premier mandat de Roger Salengro (1925-1929)

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Délibération n°2192 - Accident. Sapeur-pompier Vincent. Règlement.

Cote/Cotes extrêmes

1D/5/9347 (Cote)

Date

1924-1931

Particularité physique

papier

Présentation du contenu

Délibération, délibération n°4096 du 14/09/1924, observations, note manuscrite, avis, note du secrétaire général, rapport du maire, notice, lettre, arrêté préfectoral, note, délibération n°758 du 11/05/1926, réquisition, rapport, rapport du maire, séance du Conseil municipal du 11/10/1927 de la ville de la Madeleine, tableau de calculs, renseignements.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable