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1D/5 - Dossiers de délibérations (1932)

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Cote/Cotes extrêmes

1D/5 (Cote)

Date

1884-1972

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales de Lille

Importance matérielle

657 article(s)

Origine

Mairie de Lille

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 2013

Notes

Publié sur FranceArchives

Mots clés lieux

Lille (Nord, France)

Mots clés matières

conseil municipal, Deuxième mandat de Roger Salengro (1929-1935)

Mots clés typologiques

délibération

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Délibération n°2497 - Projet de classement des routes départementales n°14 et 27 dans le réseau des chemins de grande communication. Avis.

Cote/Cotes extrêmes

1D/5/11757 (Cote)

Date

1931-1932

Particularité physique

papier

Présentation du contenu

Délibération, lettre, rapport du maire, extrait du registre des procès-verbaux des délibérations du Conseil Général du Nord de la première session ordinaire de 1932, note, projet de classement, lettre, rapport de l'ingénieur des travaux publics de l'État, affiche, rapport de l'ingénieur en chef, délibération du 07/08/1931, délibération n°1458 du 21/07/1931, bordereau de transmission, formulaire de délibération du Conseil municipal, rapport de l'ingénieur d'arrondissement, carte.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable