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1D/5 - Dossiers de délibérations (1936-1937)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1D/5 (Cote)

Date

1920-1955

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales de Lille

Importance matérielle

1055 article(s)

Origine

Mairie de Lille

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 2013

Notes

Publié sur FranceArchives

Mots clés lieux

Lille (Nord, France)

Mots clés matières

conseil municipal

Mots clés typologiques

délibération

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés matières

Mandat de Charles Saint-Venant (1936-1940)

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Délibération n°1541 - Aménagement du square Jussieu. Réception définitive et décompte définitif.

Cote/Cotes extrêmes

1D/5/15269 (Cote)

Date

1935-1937

Particularité physique

papier

Présentation du contenu

Délibération, procès-verbal de réception définitive, décompte général et définitif, mémoire des travaux exécutés, certificat de paiement, décompte des travaux, devis estimatif, métré des travaux exécutés, affiche.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable