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1D/5 - Dossiers de délibérations (1945)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1D/5 (Cote)

Date

1914-1959

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales de Lille

Importance matérielle

631 article(s)

Origine

Mairie de Lille

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 2013

Notes

Publié sur FranceArchives

Mots clés lieux

Lille (Nord, France)

Mots clés matières

conseil municipal, Mandat de Denis Cordonnier (1944-1947)

Mots clés typologiques

délibération

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Délibération n°104 - Groupe scolaire Bracke-Derousseaux. Réfections de la toiture-terrasse. Marché.

Cote/Cotes extrêmes

1D/5/18754 (Cote)

Date

1945-1946

Particularité physique

papier

Présentation du contenu

Délibération, marché de gré à gré, procès-verbal de réception définitive, décompte général et définitif, bon de commande, facture, note manuscrite, certificat de paiement, bordereau d'envoi.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable