659W (Cote)
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 30/09/2016
Présentation du contenu
Ces registres ne comprennent pas les arrêtés du personnel, reliés à part et enregistrés par le pôle Ressources humaines depuis 2010.
Documents en relation
Les registres des arrêtés postérieurs à 1982 sont progressivement classés dans la rubrique 1.6 - Actes administratifs du cadre de classement des archives contemporaines.
Notes
Publié sur FranceArchives
Mots clés lieux
Mots clés producteurs
Mots clés typologiques
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