Registres des arrêtés du Maire (2014-2015).

• Cote :

  659W

• Date :

  2014-2015

• Présentation du contenu :

  Ces registres ne comprennent pas les arrêtés du personnel, reliés à part et enregistrés par le pôle Ressources humaines depuis 2010.

• Description physique :

  Importance matérielle : 24 article(s)

• Origine : Mairie de Lille / Direction Générale des Services / Conseil juridique - droit - instances / Instances
• Modalités d'entrée :

  Type d'entrée : versement

  Date d'entrée : 30/09/2016

• Sources complémentaires :

  Les registres des arrêtés postérieurs à 1982 sont progressivement classés dans la rubrique 1.6 - Actes administratifs du cadre de classement des archives contemporaines.

• Notes :

  Publié sur FranceArchives

• Localité : Lille (Nord, France)
• Nature du contenu : arrêté du maire ; registre
• Mots-clés
  • Typologie
    • arrêté du maire
    • registre
  • Géolocalisation
    • Lille (Nord, France)
  • Personne (physique ou morale)
    • Mairie de Lille / Direction Générale des Services / Conseil juridique - droit - instances / Instances