659W (Cote)
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 30/09/2016
Présentation du contenu
Ces registres ne comprennent pas les arrêtés du personnel, reliés à part et enregistrés par le pôle Ressources humaines depuis 2010.
Documents en relation
Les registres des arrêtés postérieurs à 1982 sont progressivement classés dans la rubrique 1.6 - Actes administratifs du cadre de classement des archives contemporaines.
Notes
Publié sur FranceArchives
Mots clés lieux
Mots clés producteurs
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable
Notes
Publié sur FranceArchives
Cote/Cotes extrêmes
Date
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable
Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).
Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.