1D/5 (Cote)
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 2013
Notes
Publié sur FranceArchives
Mots clés lieux
Mots clés matières
Mots clés typologiques
Particularité physique
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable
Particularité physique
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable
Particularité physique
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Présentation du contenu
Délibération, lettre, convention, délibération n°222 du 29/08/1945, avis de cessation d'une réquisition, accord amiable, note, note manuscrite, formulaire de demande d'indemnité, formulaire de réquisition d'immeuble, bordereau de pièces, attestation, rapport du maire, délibération n°858 du 20/07/1945, délibération n°1852 du 28/10/1927, avis de réception, récépissé.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable
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