1D/5 - Dossiers de délibérations (1880-1908)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1D/5/1-892 (Cote)

Date

1852-1910

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales de Lille

Importance matérielle

893 article(s)

Origine

Mairie de Lille

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 2013

Notes

Publié sur FranceArchives

Mots clés lieux

Mots clés matières

Mots clés typologiques

Date

1852-1910

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux

Mots clés matières

Mots clés typologiques

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Délibération n°1113 - Règlement de compte pour les puits de Guermanez.

Cote/Cotes extrêmes

1D/5/463 (Cote)

Date

1901-1907

Particularité physique

papier

Présentation du contenu

Mandats de paiement, certificat de paiement, procès-verbal d'adjudication, cahier des charges, état estimatif, décompte général et définitif, délibération, contestation entre la ville de Lille et M. Lys-Tancré, accusé de réception, décompte.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable