Siham Djedoui a été conseillère municipale déléguée aux activités sportives de 2008 à 2014. 

Les archives ont été conservées dans le bureau de l'élu et ont fait l'objet d'un versement suite aux élections municipales de mars 2014.

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 02/12/2019

Une campagne de collecte des archives des élus a été réalisée suite aux élections municipales de mars 2014

Le versement est uniquement constitué de demandes individuelles d'intervention instruits par Siham Djedoui au cours de son mandat et ne sont pas directement liés au sport, objet de sa délégation. 

Les dossiers versés ont tous été conservés. 

Les archives des élus ont vocation à s'accroitre suite aux versements réalisés à la fin de chaque mandat. Ils font l'objet de nouveaux versements, qu'il convient de consulter.

Un élu peut être reconduit dans la même délégation ou s'en voir attribuer une autre.

Parfois, une délégation peut disparaitre : dans ce cas, les versements ultérieurs ne conservent plus d'archives relatives à cette thématique.

Un plan de classement méthodique a été adopté pour l'ensemble des versements d'archives d'élus collectés en 2014. Les documents sont présentés par domaine d'activités de l'élu :

• Dossiers instruits dans le cadre des assemblées, instances et protocoles
• Dossiers thématiques instruits dans le cadre des délégations de l'élu
• Dossiers instruits dans le cadre des attributions de l'élu au sein d'autres organismes
• Dossiers reçus à titre d'information

Dans le versement de Siham Djedoui sont uniquement conservés des demandes individuelles d'intervention instruits au cours de son mandat 

L'ensemble des dossiers de ce versement sont communicables après un délai de 50 ans en raison des nombreuses données à caractère personnel contenues dans les dossiers. Si vous souhaitez toutefois consulter un dossier avant les délais légaux de communicabilité, vous pouvez contacter le service des Archives pour connaitre les procédures existantes en termes de communication par extrait ou de demande de dérogation. 

Vous pouvez vous rapprocher du service des Archives pour connaitre les modalités de réutilisation des archives (reproduction et diffusion).

Publié sur FranceArchives

conservation

Communicable au bout de 50 ans à partir de 2014