3H (Cote)
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 23/02/2024
Mots clés lieux
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Conservation 0 ans après 2007
Conditions d'accès
Communicable au bout de 0 ans à partir de 2007
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Conservation 0 ans après 1975
Conditions d'accès
Communicable au bout de 0 ans à partir de 1975
Date
Particularité physique
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Conservation 0 ans après 1948
Conditions d'accès
Communicable au bout de 0 ans à partir de 1948
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Présentation du contenu
Procès-verbal de réception définitif de travaux, programme, marché de gré à gré, rapport au maire, délibération, correspondance, devis.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Conservation 0 ans après 1948
Conditions d'accès
Communicable au bout de 0 ans à partir de 1948
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