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1D/5 - Dossiers de délibérations (1909 - 1917)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1D/5/893-3346 (Cote)

Date

1838-1923

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales de Lille

Importance matérielle

915 article(s)

Origine

Mairie de Lille

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 2013

Notes

Publié sur FranceArchives

Mots clés lieux

Lille (Nord, France)

Mots clés matières

conseil municipal

Mots clés typologiques

délibération

Cote/Cotes extrêmes

1D/5/893-1D/5/3346 (Cote)

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés matières

Deuxième mandat de Charles Delesalle (1908-1912)

Séance du 26 avril 1910. Délibération n°1048 - Autorisation d'ester dans une affaire pour l'octroi d'un entrepôt.

Cote/Cotes extrêmes

1D/5/1035 (Cote)

Date

1905-1912

Particularité physique

papier

Présentation du contenu

Lettres du préfet du Nord, pièce justificative, lettres du Maire de Lille, lettre du directeur de l'octroi de Lille, lettre d'octroi du directeur de la société anonyme de boulangerie l'Indépendante, mémoire ampliatif, rapport du Maire de Lille, délibérations, note, décisions, lettre du cabinet du préposé en chef de l'octroi.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable