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1D/5 - Dossiers de délibérations (1922)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1D/5 (Cote)

Date

1920-1930

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales de Lille

Importance matérielle

679 article(s)

Origine

Mairie de Lille

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 2013

Notes

Publié sur FranceArchives

Mots clés lieux

Lille (Nord, France)

Mots clés matières

conseil municipal, Deuxième mandat de Gustave Delory (1919-1925)

Mots clés typologiques

délibération

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Délibération n°1816 - Kiosques et chalets de nécessité. Exploitation.

Cote/Cotes extrêmes

1D/5/4711 (Cote)

Date

1922-1922

Particularité physique

papier

Présentation du contenu

Délibération, convention, lettre, note, note manuscrite, rapport du maire, formulaire de dernier avis avant commandement et saisie, rapport, rapport de l'ingénieur en chef des Ponts et Chaussées.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable