3L (Cote)
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 31/05/2024
Mots clés lieux
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Conservation 0 ans après 1986
Conditions d'accès
Communicable au bout de 0 ans à partir de 1986
Date
Particularité physique
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Conservation 0 ans après 1978
Conditions d'accès
Communicable au bout de 0 ans à partir de 1978
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Présentation du contenu
Titre de propriété, testament, état des salaires dus au conservateur des hypothèques, correspondance, note, rapport, livret de famille de la famille Fieuw, acte d'état civil, délibération, arrêté préfectoral, état financier des revenus des locations, état des valeurs léguées, projet de délibération, certificat.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Conservation 0 ans après 1950
Conditions d'accès
Communicable au bout de 0 ans à partir de 1950
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