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1D/5 - Dossiers de délibérations (1934)

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Cote/Cotes extrêmes

1D/5 (Cote)

Date

1893-1945

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales de Lille

Importance matérielle

643 article(s)

Origine

Mairie de Lille

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 2013

Notes

Publié sur FranceArchives

Mots clés lieux

Lille (Nord, France)

Mots clés matières

conseil municipal, Deuxième mandat de Roger Salengro (1929-1935)

Mots clés typologiques

délibération

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Délibération n°3652 - Écoles primaires élémentaires. Création de classes nouvelles. Fourniture de tables. Réception définitive.

Cote/Cotes extrêmes

1D/5/12617 (Cote)

Date

1932-1934

Particularité physique

papier

Présentation du contenu

Délibération, note manuscrite, mémoire des travaux exécutés, formulaire de demande d'admission, bon de commande, marché de gré à gré, délibération n°2793 du 26/12/1932, procès-verbal de réception définitive.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable