5F/4 (Cote)
Archives municipales de Lille
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 09/09/2024
Mots clés lieux
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Conservation 0 ans après 2006
Conditions d'accès
Communicable au bout de 0 ans à partir de 2006
Date
Particularité physique
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Conservation 0 ans après 1990
Conditions d'accès
Communicable au bout de 0 ans à partir de 1990
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Présentation du contenu
Convention d'occupation, état des charges de fonctionnement supportées par la ville, correspondance, compte rendu de réunion, état de répartition de surface, bilan de travaux, plan de travaux, bilan financier, ordre du jour.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Conservation 0 ans après 1989
Conditions d'accès
Communicable au bout de 0 ans à partir de 1989
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