979W (Cote)
Archives municipales de Lille
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 01/08/2021
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Conservation 5 ans après 2017 ; s.d.
Conditions d'accès
Communicable au bout de 50 ans à partir de 2017 ; s.d.
Mots clés lieux
Mots clés matières
Mots clés producteurs
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Conservation 5 ans après 2013 ; s.d.
Conditions d'accès
Communicable au bout de 50 ans à partir de 2013 ; s.d.
Mots clés lieux
Cote/Cotes extrêmes
Date
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Conservation 5 ans après 1998
Conditions d'accès
Communicable au bout de 50 ans à partir de 1998
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Présentation du contenu
Avenant, correspondance, délibération, projet d'avenant, compte rendu de la commission de l'environnement du cadre et de la qualité de vie, plan de sécurité, rapport au maire.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Conservation 5 ans après 1998
Conditions d'accès
Communicable au bout de 50 ans à partir de 1998
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