Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Histoire de la conservation
Ces documents ont été extraits du logiciel Municipol.
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 17/05/2024
Présentation du contenu
Ce versement regroupe les registres annuels (format xlsx) ainsi que l'ensemble des mains courantes correspondants aux registres de 2010 à 2021. Pour chaque année, un registre est établi et pour chaque registre un ou plusieurs fichiers PDF regroupant les mains courantes de la période sont établis. Chaque main courante est séparée par un saut de page.
Conditions d'accès
Communicable au bout de 50 ans à partir de 2021 (Dérogation nécessaire. Communicabilité vérifiée le 11/04/2025)
Mots clés lieux
Mots clés matières
Mots clés typologiques
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