1D/3 (Cote)
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 05/03/2024
Mots clés lieux
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Conservation 0 ans après 2001
Conditions d'accès
Communicable au bout de 0 ans à partir de 2001
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Présentation du contenu
Procès-verbal d'installation, affiche du procès-verbal d'installation, tableau d'ordre, arrêté de délégation aux adjoints, arrêté de nomination aux commissions, arrêté de composition et d'organisation des commissions, liste des partis, coupure de presse.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Conservation 0 ans après 1971
Conditions d'accès
Communicable au bout de 0 ans à partir de 1971
Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).
Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.