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1D/5 - Dossiers de délibérations (1938-1939)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1D/5 (Cote)

Date

1897-1946

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales de Lille

Importance matérielle

835 article(s)

Origine

Mairie de Lille

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 2013

Notes

Publié sur FranceArchives

Mots clés lieux

Lille (Nord, France)

Mots clés matières

conseil municipal, Mandat de Charles Saint-Venant (1936-1940)

Mots clés typologiques

délibération

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Délibération n°2790 - Théâtres municipaux. Exploitation des vestiaires et water-closets et vente de bonbons. Modification de la concession.

Cote/Cotes extrêmes

1D/5/15472 (Cote)

Date

1938-1939

Particularité physique

papier

Présentation du contenu

Délibération, convention, lettre, note manuscrite, note, rapport du maire, formulaire d'avis, délibération n°1964 du 02/06/1938.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable