3L (Cote)
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 31/05/2024
Mots clés lieux
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Conservation 0 ans après 1986
Conditions d'accès
Communicable au bout de 0 ans à partir de 1986
Date
Particularité physique
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Conservation 0 ans après 1974
Conditions d'accès
Communicable au bout de 0 ans à partir de 1974
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Présentation du contenu
Liste des pièces, acte notarié, rapport, délibération, inventaire après décès, correspondance, arrêté préfectoral, liste des valeurs léguées, obligations de diverses compagnies.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Conservation 0 ans après 1986
Conditions d'accès
Communicable au bout de 0 ans à partir de 1986
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