AG/394/20 bis

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AG/1-760 - Affaires générales

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AG/1-760 - Affaires générales

Cote/Cotes extrêmes

AG/1-760 (Cote)

Date

s.d.

Procès intentés ou soutenus par la ville

Cote/Cotes extrêmes

AG/394/1-6 bis (Cote)

Date

0-1764

AG/394/20 bis

Cote/Cotes extrêmes

AG/394/20 bis (Cote)

Date

1679-1686

Importance matérielle

36 pièces

Présentation du contenu

Pierre Lemoine joint avec lui le Magistrat, contre Antoine Cuvillon, prêtre, exécuteur testamentaire de Luc Roussel, pasteur de Saint Etienne.

Conditions d'accès

Communicable

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