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Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 2013
Notes
Publié sur FranceArchives
Mots clés lieux
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Particularité physique
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable
Particularité physique
Évaluation, tris et éliminations, sort final
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Présentation du contenu
Délibération, procès-verbal d'adjudication, délibération n°2945 du 12/04/1933, arrêté préfectoral, bon de commande, journal, affiche, enveloppe, lettre de soumission, feuille de calculs, bordereau d'envoi, procès-verbal d'adjudication, cahier des charges, devis estimatif des travaux à exécuter, procès-verbal d'adjudication, reçu, notification, note manuscrite.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
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