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1D/5 - Dossiers de délibérations (1932)

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Cote/Cotes extrêmes

1D/5 (Cote)

Date

1884-1972

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales de Lille

Importance matérielle

657 article(s)

Origine

Mairie de Lille

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 2013

Notes

Publié sur FranceArchives

Mots clés lieux

Lille (Nord, France)

Mots clés matières

conseil municipal, Deuxième mandat de Roger Salengro (1929-1935)

Mots clés typologiques

délibération

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Délibération n°2383 - Construction d'un nouveau commissariat central de police.

Cote/Cotes extrêmes

1D/5/12356 (Cote)

Date

1932-1932

Particularité physique

papier

Présentation du contenu

Délibération, procès-verbal d'adjudication, délibération n°2945 du 12/04/1933, arrêté préfectoral, bon de commande, journal, affiche, enveloppe, lettre de soumission, feuille de calculs, bordereau d'envoi, procès-verbal d'adjudication, cahier des charges, devis estimatif des travaux à exécuter, procès-verbal d'adjudication, reçu, notification, note manuscrite.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable