1I/1 (Cote)
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 29/08/2024
Mots clés lieux
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Conservation 0 ans après 1991
Conditions d'accès
Communicable au bout de 50 ans à partir de 1991
Date
Particularité physique
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Conservation 0 ans après 1973
Conditions d'accès
Communicable au bout de 50 ans à partir de 1973
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Présentation du contenu
Note, liste des vols commis, délibération, rapport, note de service, extrait de la revue municipale, imprimés vierges.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Conservation 0 ans après 1938
Conditions d'accès
Communicable au bout de 50 ans à partir de 1938
Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).
Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.