1D/4 (Cote)
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 31/05/2024
Mots clés lieux
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Conservation 0 ans après 2010
Conditions d'accès
Communicable au bout de 0 ans à partir de 2010
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Présentation du contenu
Faire-part de décès, état de dépenses engagées pour les obsèques, avis de décès, délibération de prise en charge des frais de funérailles, note de service, liste des fonctions, fiche de renseignements biographiques, coupure de presse, discours prononcées lors des obsèques.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Conservation 0 ans après 1950
Conditions d'accès
Communicable au bout de 0 ans à partir de 1950
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