3D (Cote)
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 19/03/2024
Mots clés lieux
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Conservation 0 ans après 2007
Conditions d'accès
Communicable au bout de 0 ans à partir de 2007
Date
Particularité physique
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Conservation 0 ans après 2009
Conditions d'accès
Communicable au bout de 0 ans à partir de 2009
Date
Particularité physique
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Conservation 0 ans après 1962
Conditions d'accès
Communicable au bout de 0 ans à partir de 1962
Date
Particularité physique
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Conservation 0 ans après 1990
Conditions d'accès
Communicable au bout de 0 ans à partir de 1990
Date
Particularité physique
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Conservation 0 ans après 1990
Conditions d'accès
Communicable au bout de 0 ans à partir de 1990
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Présentation du contenu
Etude préalable, contrat de distribution, plan d'avant-projet, statuts de la société, présentation du projet d'extension, compte d'exploitation, estimatif des coûts du réseau, rapport d'investissement, rapport d'explication des dépassements.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Conservation 0 ans après 1986
Conditions d'accès
Communicable au bout de 0 ans à partir de 1986
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